Shulchan Arukh Yoreh De'ah · Siman 175

Shulchan Arukh Yoreh De'ah 175 — English translation

Translation: Rituel du judaïsme, translated by Jean de Pavly with the assistance of M. A. Neviasky. 1898 [fr]. Section numbers match the Hebrew text above.

1. 1Du contrat consistant à vendre du blé toute l’année d’après le cours du jour du contrat On ne doit pas signer un contrat pour vendre du blé d’après le cours des petites villes, parce que le cours d’une petite ville est trop changeant: on peut le faire d’après le cours d’une grande ville, qui est plus fixe. Lorsque le cours auquel un cultivateur s’engage à fournir, pour une certaine somme, qui lui est avancée, du blé toute l’année, et au même cours que celui qu’il avait le jour du contrat. Il est aussi permis à l’acheteur d’accepter le blé pour un prix constant, même quand le cours a augmenté ou si le vendeur ne possédait pas encore les produits qu’il s’engageait à livrer. G LOSE : D’aucuns disent qu’il est également permis de faire le contrat d’après le cours des petites villes. On peut se montrer modéré puisqu'il s’agit d’une défense rabbinique.
2. 2Si pour un séla on donne quatre séahs de blé nouveau et trois séahs de blé ancien, on ne doit pas faire de contrat avant que le prix des deux sortes de grains ne soit devenu le même.
3. 3Quand le froment glané est vendu un séla les quatre séahs et le froment de propriétaire un séla les trois séahs, on peut faire un contrat pour acheter le froment glané, mais il faut attendre que le prix soit bien arrêté pour faire un contrat d’achat concernant le blé de propriétaire.
4. 4Quand un cultivateur possède un produit, il lui est permis de faire un contrat de vente, même si la manipulation du produit n’est pas terminée et si son cours n’est pas arrêté; mais il doit faire le contrat pour la quantité qu’il possède en propre. Si avant d’être livrable, le produit doit subir de nombreuses manipulations, le contrat est valable lorsqu'il n’en reste plus que deux à exécuter; s’il y en a encore trois, il est interdit au propriétaire de faire le contrat.
5. 5Au moment d’une vente, l'acheteur ne doit pas chercher à faire des profits; par exemple, si l’on se sert d’un courtier et si l’usage du pays est que l’acheteur paye le courtier, il doit le faire. Quand l’acheteur fait garder un certain temps le produit à son vendeur, il ne peut lui réclamer, au moment de la livraison, une quantité absolument égale à celle qu’il doit recevoir, parce qu'il y a toujours du déchet; d’ailleurs, ce déchet est fixé par des règlements et proportionnel au temps pendant lequel le produit a été gardé.
6. 6Une personne achète du blé livrable à une date fixée et donne au vendeur un acompte: si à l'échéance le blé a renchéri, il faut évaluer combien, lors de l'achat, le vendeur aurait pu donner de blé pour la somme versée en acompte; il est alors permis à l’acheteur de prendre la quantité de blé ainsi évaluée, mais il est défendu au vendeur de rendre en argent le prix actuel du blé que l'acheteur aurait eu pour la somme acompte à l’époque de l’achat. D’aucuns permettent au vendeur de donner cette somme d’argent. G LOSE : Il est également permis que, pour l’acompte versé, l’acheteur ne prenne pas de blé, mais qu’il achète un autre produit, également livrable à date fixée; la somme acompte est alors considérée comme donnée au moment du nouvel achat. Ce changement de produit n’est permis que si l’acheteur dit au vendeur: «Vous me devez tant de blé, donnez-moi à la place du vin ou autre chose». Mais le changement de produit serait défendu, si l’acheteur disait au vendeur: «Vous me devez la somme que je vous ai versée; acquittez-vous en me donnant tel produit», car il semblerait que l’acheteur n’ait pas donné un acompte au vendeur, mais qu'il lui ait prêté de l’argent, et il est défendu de faire un contrat touchant de l’argent prêté.
7. 7Lorsqu’à un certain moment le cours du blé est fixé, et que l’on donne quatre séahs de froment par séla, il est permis d’avancer de l’argent à un propriétaire pour qu'il fournisse du blé au jour où le cours aura baissé. Alors, si plus tard on donne dix séahs de froment pour un séla, le vendeur doit donner livraison à ce moment. Mais quand l’acheteur avance de l’argent au propriétaire pour avoir plus tard du blé, et qu’il ne lui spécifie pas livraison de ce blé au jour où le cours a baissé à dix séahs, le vendeur n’est obligé de donner à son client que quatre séahs par séla. Si dans ces marchés, l’un des intéressés se retire, il ne peut être poursuivi; mais il est blâmable comme ne respectant pas sa parole. Lorsque dans le deuxième cas, le marché a été conclu entre le vendeur et un intermédiaire de l’acheteur, alors: si cet intermédiaire n’a pas parlé de la livraison du blé au moment de la baisse, le propriétaire doit quand même livrer à son client dix séahs par séla, si le cours a ainsi baissé, ou bien il doit rendre une fraction de l'argent qu’il tient de l’intermédiaire. Et l’on ne peut reprocher, ni à l’acheteur, ni à son intermédiaire, qu’ils n’aient pas respecté leur parole.
8. 8Si, pour un achat, on a fait un contrat sur lequel ne figure pas le prix exact, le contrat est valable, à condition qu’il n’en résulte aucun intérêt pour l’un ou l’autre des contractants. De plus le contrat est valable, si les engagements ont été pris d’une manière logique et conformément à la loi; mais s’ils ont été pris de telle sorte que l’un des intéressés puisse reprocher à l’autre un manque de parole, le tout est nul.

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